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Poésie judiciaire !


Chambre d'accusation de Riom, 1ère chambre civile, affaire des époux R... contre R..., 7 septembre 1995 : Un poulailler ne cause pas de troubles excessifs de voisinage dans une petite commune rurale (Termes de l'arrêt: « Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un œuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ; que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Sallèdes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme. Par ces motifs : statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur R... de son action et le condamne aux dépens. »). Cette décision a été cassée par un arrêt du 18 juin 1997.